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  AA.00.0050  Temps de déplacement, par période de 1 min
    Validité 01.01.25 - 31.12.26  
    Propriétés du service  isTPPosition · minutageService
    Type TMA  5 = E LKAAT
    TMA Propriétés   Prestation minutée
    Chapitre   TarD
    La durée effective du trajet proprement dit (pour l'aller et le retour) est indemnisée pour les visites au sein de la région sanitaire desservie. Le temps de déplacement pour une visite inutile peut être facturé dès lors qu'une indication médicale valable a entraîné l'absence du patient.

Lors de la visite de plusieurs patients au cours d'une même tournée, seule la durée écoulée pendant le changement de lieu du patient précédent au suivant peut être facturée. Pour le retour, le temps de déplacement est calculé en fonction de la durée du trajet entre le dernier patient et l'arrivée au cabinet ou au lieu de départ.

Pour un consilium, le temps de déplacement ne peut être facturé que si la présence du médecin-conseil est médicalement indispensable en dehors de son cabinet (p. ex. au lit du patient).

Ne vaut pas pour

- des consiliums à l'hôpital
- le temps de déplacement du médecin privé entre son cabinet médical et l'hôpital
- le trajet de travail habituel en dehors d'une visite médicale