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Browser pour le tarif 454
| 36.02 | Produits diététiques en cas d'infirmité congénitale | |||
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| En principe, la prise en charge des produits diététiques en cas d'infirmité congénitale a lieu selon les dispositions (contrat, tarif) de l'AI (voir également les explications de la section. 2.3). Dans les cas où la personne assurée ne satisfait pas aux conditions donnant droit aux prestations de l'assurance sociale correspondante, l'AOS prend en charge ces prestations pour autant qu'il existe une obligation de prise en charge. Le montant de la prise en charge est fixé par les dispositions (contrat, tarif) de l'AI. |
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| 36.02.00.00.1 | Prestation: Produits diététiques en cas d'infirmité congénitale | |||