The ATL COM module miscValidator provides methods to
browse, search & validate records of varied tariffs
Browser pour le tarif 326

  31.170.12  Première ou nouvelle exécution, prise de mesures par la technique de moulage, modèle plantaire, des deux côtés
  01.01.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation Pt 143.77 (y.c. TVA)
    Prestation Pt 133.00 (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation brute
    Chapitre   31.170.10
    Unité facturation   TP
    Unité / Côté   1 paire / des deux côtés
    Autorisation   MBO, MC, ASTO
   
Chiffre 31.170.12 non cumulable avec
  • Chiffre 12.187.12 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas simple, des deux côtés»
  • Chiffre 12.187.22 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas compliqué, des deux côtés»
  • Chiffre 21.187.12 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas simple, des deux côtés»
  • Chiffre 21.187.22 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas compliqué, des deux côtés»
  • Chiffre 31.187.12 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas simple, des deux côtés»
  • Chiffre 31.187.22 «Première ou nouvelle exécution, formes, formes pour lits et supports plantaires, cas compliqué, des deux côtés»